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Toutes les parutions

Publications consultables

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Registre officiel Délégation de pouvoirs et de signature - Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
06 Décembre 2023
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Registre officiel Délégations de pouvoirs et de signature
Délégation de signature de M. Hervé GONSARD, directeur général des Services à l’économie et du Réseau, à Mme Kathie WERQUIN-WATTEBLED, directrice régionale d’Auvergne-Rhône-Alpes, et à M. Jean-Marc OLTRA, son adjoint
06 Décembre 2023
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Registre officiel Délégation de pouvoirs et de signature - Siège
Direction générale de la Stabilité financière et des Opérations
04 Décembre 2023
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Bloc-notes Éco Développement économique actuel
Mesurer l’effet des mouvements sociaux sur l’activité
04 Décembre 2023
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Publication Finance durable
Cadres nationaux pour la finance durable
04 Décembre 2023
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Registre officiel Délégations de pouvoirs et de signature
Subdélégations de signature d’Alain BUSAC, directeur des systèmes d’information des marchés et des infrastructures européennes (DRIME), aux responsables de service
04 Décembre 2023
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Registre officiel Décisions
Liste des opérateurs signataires d’une Convention de traitement des monnaies susceptibles d’être versées à la Banque de France
01 Décembre 2023
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Registre officiel Décisions
Liste des opérateurs signataires d’une Convention de traitement des billets
01 Décembre 2023
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Registre officiel Délégations de pouvoirs et de signature
Délégation de signature donnée par la directrice régionale en Nouvelle-Aquitaine au directeur départemental dans la Creuse
30 Novembre 2023