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Toutes les parutions

Publications consultables

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Document de travail Économie
L’économie souterraine : Quels en sont les moteurs en France ?
29 Novembre 2023
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Registre officiel Délégations de pouvoirs et de signature
Délégation de signature donnée par le directeur départemental du Puy-de-Dôme au responsable du service des particuliers du Puy-de-Dôme
24 Novembre 2023
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Registre officiel Délégations de pouvoirs et de signature
Délégation de signature du directeur du centre fiduciaire de Lyon-Gerland donnée à la responsable du service de la sécurité et du contrôle de caisse
24 Novembre 2023
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Bloc-notes Éco Crise
Solde énergétique en 2022 : la crise de la production électronucléaire survenue au pire moment
24 Novembre 2023
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Registre officiel Délégations de pouvoirs et de signature
Délégation de signature de Mme Emilie QUEMA, Directrice des Entreprises, à M. Damien MATHIEU, chef du service central des Risques
23 Novembre 2023
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Registre officiel Délégations de pouvoirs et de signature
Délégation de signature de Mme Emilie QUEMA, Directrice des Entreprises, à M. Pierre-Yves GAUTHIER, chef du service Climat entreprises, et à M. Judicael ARNOULT, son adjoint
23 Novembre 2023
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Registre officiel Délégations de pouvoirs et de signature
Délégation de signature de Erick Lacourrège à Romain Bardy
22 Novembre 2023
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Registre officiel Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC
Décision 2023-05 relative à la modification de la décision 2022-05 relative aux conditions harmonisées de participation au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel de nouvelle génération
20 Novembre 2023
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Registre officiel Délégations de pouvoirs et de signature
Subdélégations de signature de Philippe BERTHO, directeur des risques et de la Conformité des opérations (DRCO), aux responsables de service
20 Novembre 2023