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Pilotage et contrôle de la filière, en concertation étroite avec les partenaires

L’ensemble de la filière fiduciaire se transforme et chacun de ses acteurs, la Banque de France, les banques, les sociétés de transport de fonds, le commerce, mettent en œuvre des plans ambitieux de modernisation et d’optimisation du circuit des espèces, de façon concertée, sous le pilotage de la Banque de France.

La Banque de France pilote l’ensemble de la filière et le processus de modernisation du métier en concertation avec ses principaux partenaires.

Des groupes ad hoc réunissent des représentants de banques et de sociétés de transport de fonds pour travailler ensemble sur des thèmes précis dans le domaine fiduciaire. Un groupe de travail « Conditionnement » a ainsi élaboré entre 2012 et 2014 les normes qui seront désormais utilisées pour les versements et les prélèvements d’espèces aux guichets des caisses de la Banque de France, tandis qu’un autre groupe travaille autour des améliorations à apporter à l’application informatique commune. Dans le cadre de la modernisation du métier, de nombreux ateliers ont permis de recueillir l’expression de besoins des différents partenaires et d’intégrer leurs contraintes de temps et de budget.

Les évolutions règlementaires et organisationnelles de la filière fiduciaire sont en outre discutées au sein du CFONB (Comité français d’organisation et de normalisation bancaire) par un groupe de travail co-animé par la Banque de France et un représentant des banques.

Enfin, une instance faîtière, le Comité de Pilotage de la Filière fiduciaire (CP2F), a été mise en place en 2014, sous la présidence du directeur général des Activités fiduciaires et de Place de la Banque de France, avec la participation de la Fédération Bancaire Française, de Fedesfi et USP Valeurs, de la direction générale du Trésor, de responsables de la gestion des moyens de paiement dans les principaux réseaux bancaires et de dirigeants des sociétés de transport de fonds. Réuni deux fois par an, ce comité, assorti d’un Comité de Suivi de la Filière Fiduciaire (CS2F), vise à partager une vision prospective commune au sein de la filière et examine les grandes orientations des projets en cours.

Une étude de Place, offrant une vision prospective des stratégies de recyclage et des flux de la filière fiduciaire à horizon 2020 et au-delà, a été réalisée sur son initiative en 2015. Comme les autres acteurs ayant contribué à cette étude, la Banque de France a engagé une analyse d’impacts des conclusions de cette étude sur son plan de modernisation des caisses.

La Banque de France contrôle la façon dont les partenaires privés trient et remettent en circulation les espèces.

Mis à jour le : 27/11/2016 18:07