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Liens utiles : les publications, l’or

Découvrez les différentes publications sur le fiduciaire : la Lettre du fiduciaire, la note d’information « Les billets et les pièces », les articles du Bulletin de la Banque de France consacrés au fiduciaire ainsi que des informations sur l’or à la Banque de France.

La lettre du fiduciaire

Lettre d’information de la direction générale des Activités fiduciaires et de place
31 rue Croix-des-Petits-Champs 75001 PARIS
Courriel :   1248-clients_fidu-ut@banque-france.fr

 
Directeur de la publication :

Henri Jullien, directeur général des Activités fiduciaires et de place
Rédaction, réalisation : direction générale des Activités fiduciaires et de place
Conception : direction de la Communication

 

La Lettre du fiduciaire n°9

La Lettre du fiduciaire n°8

La Lettre du fiduciaire n°7

La Lettre du fiduciaire n°6

La Lettre du fiduciaire n°5

La Lettre du fiduciaire n°4

 la lettre du fiduciaire n°3

L’euro fiduciaire a fêté ses dix ans d’existence le 1er janvier 2012. La gamme actuelle continuera de circuler encore plusieurs années, mais une nouvelle gamme est en préparation. Son émission sera progressive, et débutera en 2013

Un point sur les informations que les opérateurs qui recyclent des billets doivent désormais fournir à la Banque de France, selon une fréquence semestrielle voire, pour les implantations qui traitent de gros volumes, mensuelle.

Après un démarrage réussi, la montée en charge du portail Interop s’effectue normalement. La plupart des établissements de crédit utilisaient déjà Interop à la fin juin, et les commandes de numéraire par télécopie ne seront plus acceptées après septembre.

La lettre du Fiduciaire n°2

Depuis la décision de la BCE du 16 septembre 2010, qui remplace l'ancien cadre juridique du recyclage, la Banque de France peut assouplir temporairement, pour les établissements qui lui en font la demande, les conditions de remise en circulation des billets en cas d'événement exceptionnel

L'interface électronique qui remplacera en 2012 les bordereaux de versement et les télécopies sera prête dans les derniers mois de 2011. Les établissements de crédit qui effectuent des opérations de numéraire aux guichets de la Banque de France ainsi que leurs prestataires pour le traitement de valeurs ou le transport de fonds doivent maintenant s'y préparer

Il ne reste que quelques mois aux détenteurs de billets en francs, dans les coupures ayant encore une valeur d'échange, pour en demander le remboursement aux guichets de la Banque de France et de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)

Les émissions nettes françaises de billets ont triplé depuis l'introduction de l'euro. Si leur croissance décélère, elle reste plus dynamique en France que dans la zone euro. La circulation fiduciaire française présente en outre certaines spécificités

La lettre du fiduciaire n°1

Une décision de la BCE, adoptée le 16 septembre 2010, vient renouveler l’architecture juridique du recyclage des billets. Les principes qui fondent les actuelles conventions restent les mêmes, mais la décision introduit deux évolutions notables : l’allégement éventuel des contraintes en cas de crise est désormais du ressort de la Banque de France, et les opérateurs sont soumis à une obligation de reporting vis-à-vis de la banque centrale.

La Banque de France met en place pour la fin 2011 une interface électronique sécurisée avec ses clients pour la gestion des opérations de numéraire. Elle se substituera aux échanges de papier pratiqués actuellement, et ouvrira de nouvelles perspectives à tous les acteurs de la filière.

À partir du 1er janvier 2011, il ne sera plus nécessaire de présenter les billets versés aux guichets de la Banque de France « facés » et « orientés ». Cette mesure, qui répond à une demande de la profession bancaire, s’inscrit par ailleurs dans le cadre d’une harmonisation au sein de la zone euro.

Les clients institutionnels de la Banque de France effectuent à ses guichets plus de 500 000 opérations de numéraire par an, pour des volumes dépassant, dans chaque sens, les 7 milliards de billets et 1 à 2 milliards de pièces. La Banque de France les interroge chaque année pour mesurer leur niveau de satisfaction, dans des termes qui n’ont pas varié depuis 2003.

Note d'information

Articles du Bulletin de la Banque

Mis à jour le : 21/02/2017 16:36