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Transposition Directive changeurs manuels
Textes de transposition
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Ordonnance no 2009-104 du 30 janvier 2009
relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme
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Loi no 2009-888 du 22 juillet 2009
de développement et de modernisation des services touristiques
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Décret n°2009-1108 du 10 septembre 2009
relatif à l'activité de changeur manuel
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Arrêté du 10 septembre 2009
relatif à l'activité de changeur manuel
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