Banque de France > Publications et recherche > Archipel > Collections de la Commission bancaire > Bulletin de la Commission bancaire
Année 2004
Bulletin de la Commission bancaire n° 31 – novembre 2004 (1 957 ko - 199 pages - Français)
Études du bulletin n° 31
Synthèse des réponses au questionnaire sur le passage aux IAS (254 ko - 5 pages - Français)
Commission bancaire
L'externalisation des activités bancaires en France et en Europe (339 ko - 10 pages - Français)
Commission bancaire
La contribution de la loi bancaire à la stabilité du système bancaire français (380 ko - 18 pages - Français)
Commission bancaire
La rentabilité des grandes banques internationales en 2003 et au premier semestre 2004 (702 ko - 45 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 30 – avril 2004 (1 625 ko - 112 pages - Français)
Étude du bulletin n° 30
Le traitement des engagements sur les PME dans Bâle II (CP3) (72 ko - 12 pages - Français)
Commission bancaire
Année 2003
Bulletin de la Commission bancaire n° 29 – novembre 2003 (918 ko - 169 pages - Français)
Études du bulletin n° 29
La rentabilité des grandes banques internationales en 2002 et au premier semestre 2003 (226 ko - 42 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 28 – avril 2003 (1 020 ko - 152 pages - Français)
Étude du bulletin n° 28
Exigences de capital et cycles économiques : une étude empirique sur les données françaises (98 ko - 18 pages - Français)
Vichett OUNG
Année 2002
Bulletin de la Commission bancaire n° 27 – novembre 2002 (1 049 ko - 130 pages - Français)
Études du bulletin n° 27
La rentabilité des grandes banques internationales en 2001 et au premier semestre 2002 (294,5 ko - 26 pages - Français)
Commission bancaire
L'évolution des relations Banques-Entreprises dans les années 1990 (255,7 ko - 21 pages - Français)
Michel Dietsch, Valérie Golitin-Boubakari
Bulletin de la Commission bancaire n° 26 – avril 2002 (825 ko - 125 pages - Français)
Études du bulletin n° 26
Commissaires aux comptes et surveillance prudentielle des établissements du secteur bancaire et financier (161 ko - 25 pages - Français)
Commission bancaire
Règles existantes en matière de consolidation des entités ad hoc (53 ko - 5 pages - Français)
Commission bancaire
Les nouveaux soldes intermédiaires de gestion (94 ko - 8 pages - Français)
Commission bancaire
Année 2001
Bulletin de la Commission bancaire n° 25 – novembre 2001 (1 303 ko - 151 pages - Français)
Études du bulletin n° 25
La rentabilité des grandes banques internationales en 2000 et au premier semestre 2001 (694,2 ko - 25 pages - Français)
Commission bancaire
La formation de grands groupes bancaires en France : effets constatés et effets potentiels sur les coûts, les revenus et les risques (351,6 ko - 14 pages - Français)
Michel Dietsch, Vichett Oung
Bulletin de la Commission bancaire n° 24 – avril 2001 (1 367 ko - 149 pages - Français)
Étude du bulletin n° 24
L'efficacité économique des restructurations bancaires en France au cours des années 1990 (160,3 ko - 20 pages - Français)
Michel Dietsch, Vichett Oung
Année 2000
Bulletin de la Commission bancaire n° 23 – novembre 2000 (1 154 ko - 126 pages - Français)
Étude du bulletin n° 23
La rentabilité des grandes banques internationales en 1999 (666 ko - 23 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 22 – avril 2000(2 575 ko - 166 pages - Français)
Études du bulletin n° 22
Les surcapacités bancaires (335 ko - 12 pages - Français)
Michel Dietsch
Les rachats par les entreprises de leurs propres actions : quelles leçons peut-on tirer un an après la réforme ? Quel impact pour les établissements de crédit cotés ? (124 ko - 5 pages - Français)
Patrick Branthomme, Dominique Marchal, Philippe Bui
Année 1999
Bulletin de la Commission bancaire n° 21 – novembre 1999 (2 142 ko - 132 pages - Français)
Études du bulletin n° 21
Principes et modalités des différents fonds de garantie bancaires : le choix français (124,4 ko - 7 pages - Français)
Commission bancaire
Le passage à l'an 2000 (93,6 ko - 7 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 20 – avril 1999 (917 ko - 92 pages - Français)
Études du bulletin n° 20
Effectifs et offre bancaire : structure et évolutions (194,1 ko - 15 pages - Français)
Commission bancaire
L'efficience coût et l'efficience profit des établissements de crédit français depuis 1993 (285,5 ko - 12 pages - Français)
Olivier Burkart, Hervé Gonsard, Michel Dietsch
Année 1998
Bulletin de la Commission bancaire n° 18 – avril 1998 (634 ko - 72 pages - Français)
Études du bulletin n° 18
Le risque PME et les engagements des banques françaises (320,6 ko - 12 pages - Français)
Commission bancaire
Les réflexions internationales en matière de contrôle interne (72,5 ko - 5 pages - Français)
Commission bancaire
Les travaux sur les conglomérats financiers au niveau international (56,5 ko - 5 pages - Français)
Commission bancaire
La nouvelle organisation du contrôle prudentiel au Royaume-Uni et aux Pays-Bas (71,3 ko - 5 pages - Français)
Commission bancaire
L'avancée des travaux de " l'IASC " en matière d'enregistrement et d'évaluation des instruments financiers (103 ko - 9 pages - Français)
Commission bancaire
Année 1997
Bulletin de la Commission bancaire n° 17 – novembre 1997 (2 260 ko - 162 pages - Français)
Études du bulletin n° 17
La présence bancaire française dans l'espace économique européen (940,4 ko - 24 pages - Français)
Commission bancaire
Les 25 principes fondamentaux d'un contrôle bancaire efficace - Comité de Bâle (94,5 ko - 4 pages - Français)
Commission bancaire
Présentation des études du rapport annuel de la Commission bancaire pour 1996 (57,3 ko - 4 pages - Français)
Commission bancaire
Le portefeuille-titres des établissements de crédit et les risques liés à son évolution (116,5 ko - 8 pages - Français)
Commission bancaire
Allocution de Jean-Claude Trichet, Gouverneur de la Banque de France, Président de la Commission bancaire devant l'Assemblée générale des groupements des banques à vocation générale ayant leur siège à Paris et en province le 17 septembre 1997 (58 ko - 4 pages - Français)
Commission bancaire
Le système français de contrôle bancaire - intervention de Jean-Louis Fort, Secrétaire général de la Commission bancaire, à l'AFB le 30 Juin 1997 (92,6 ko - 8 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 16 – avril 1997 (718 ko - 99 pages - Français)
Études du bulletin n° 16
Coordination Commission des opérations de bourse - Commission bancaire relative à l'information financière sur les risques de marché (31,7 ko - 1 page - Français)
Commission bancaire
Le rôle de la Commission bancaire dans les comptes des banques(94,5 ko - 4 pages - Français)
Jean-Louis Fort
Document consultatif du Comité de Bâle sur la gestion du risque de taux global (52 ko - 3 pages - Français)
Commission bancaire
Le rôle de la banque centrale dans le contrôle bancaire (128,3 ko - 12 pages - Français)
Pierre Duquesne
Année 1996
Bulletin de la Commission bancaire n° 15 – novembre 1996 (239 ko - 57 pages - Français)
Études du bulletin n° 15
Produits dérivés et activités de marché l'information publiée par les banques françaises (71,3 ko - 4 pages - Français)
Commission bancaire
Le risque de règlement dans les opérations de change(62 ko - 3 pages - Français)
Commission bancaire
Impact du passage à la monnaie unique sur les documents BAFI (66,1 ko - 4 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 14 – avril 1996 (718 ko - 99 pages - Français)
Études du bulletin n° 14
Directive sur la compensation contractuelle (33 ko - 2 pages - Français)
Commission bancaire
La surveillance des conglomérats financiers : l'état des travaux dans les instances internationales(65,4 ko - 6 pages - Français)
Commission bancaire
Année 1995
Bulletin de la Commission bancaire n° 13 – novembre 1995 (239 ko - 57 pages - Français)
Études du bulletin n° 13
Enquête sur les conditions comparées d'octroi des prêts à la clientèle (38 ko - 5 pages - Français)
Commission bancaire
Activité et résultats des implantations à l'étranger des établissements de crédit français(152 ko - 20 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 12 – avril 1995 (718 ko - 99 pages - Français)
Études du bulletin n° 12
Le Livre blanc sur la sécurité des systèmes d'information des établissements de crédit (37,3 ko - 7 pages - Français)
Commission bancaire
L'élaboration du droit bancaire européen(30 ko - 4 pages - Français)
Commission bancaire
Année 1994
Bulletin de la Commission bancaire n° 11 – novembre 1994 (239 ko - 57 pages - Français)
Études du bulletin n° 11
L'espace économique européen (25,6 ko - 3 pages - Français)
Commission bancaire
La répartition des compétences de la tutelle publique au sein de l'Espace économique européen(152 ko - 20 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 10 – avril 1994 (718 ko - 99 pages - Français)
Études du bulletin n° 10
Présentation des nouveaux soldes intermédiaires de gestion (57,7 ko - 8 pages - Français)
Commission bancaire
L'Uruguay round : le processus de libéralisation des services financiers dans le cadre du GATT(26 ko - 3 pages - Français)
Commission bancaire
Année 1993
Bulletin de la Commission bancaire n° 9 – novembre 1993 (239 ko - 57 pages - Français)
Études du bulletin n° 9
Directive sur les systèmes de garantie des dépôts (41 ko - 5 pages - Français)
Commission bancaire
Accords de coopération entre les autorités de contrôle bancaire européennes (38,8 ko - 5 pages - Français)
Commission bancaire
L'accord de libre échange nord-américain et les services financiers : parallèle avec le Marché unique européen(44,7 ko - 6 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 8 – avril 1993 (718 ko - 99 pages - Français)
Études du bulletin n° 8
Directive sur les services d'investissement (32,7 ko - 4 pages - Français)
Commission bancaire
Étude sur le contrôle interne(38,4 ko - 4 pages - Français)
Commission bancaire
Contrôle interne des réseaux européens des banques françaises(69 ko - 6 pages - Français)
Commission bancaire
Année 1992
Bulletin de la Commission bancaire n° 7 – avril 1992 (718 ko - 99 pages - Français)
Études du bulletin n° 7
Les engagements des établissements de crédit sur les collectivités locales (36,5 ko - 4 pages - Français)
Commission bancaire
La future directive sur les grands risques des établissements de crédit(26,3 ko - 2 pages - Français)
Commission bancaire
Directive sur l'adéquation des fonds propres(37,5 ko - 4 pages - Français)
Commission bancaire
La BAFI : outil universel(26 ko - 3 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 6 – avril 1992 (718 ko - 99 pages - Français)
Étude du bulletin n° 6
La nouvelle directive sur la surveillance consolidée (49,4 ko - 6 pages - Français)
Commission bancaire
Année 1991
Bulletin de la Commission bancaire n° 5 – novembre 1991 (718 ko - 99 pages - Français)
Étude du bulletin n° 5
Les conglomérats financiers un défi posé aux autorités de tutelle (67,7 ko - 6 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 4 – avril 1991 (718 ko - 99 pages - Français)
Études du bulletin n° 4
Ratio "Cooke " : gestion de bilan et stratégies bancaires, une approche dynamique (62 ko - 7 pages - Français)
Commission bancaire
Les travaux du Comité de Bâle (36,6 ko - 3 pages - Français)
Commission bancaire
La BAFI : contenu et portée (103 ko - 14 pages - Français)
Commission bancaire
Année 1990
Bulletin de la Commission bancaire n° 3 – novembre 1990 (718 ko - 99 pages - Français)
Étude du bulletin n° 3
L'élaboration du droit bancaire européen (57,8 ko - 7 pages - Français)
Commission bancaire
Bulletin de la Commission bancaire n° 2 – avril 1990 (718 ko - 99 pages - Français)
Études du bulletin n° 2
Concurrence et productivité : les mutations du système bancaire français (108,8 ko - 11 pages - Français)
Commission bancaire
La contrepartie sur actions : un exemple d'harmonisation réglementaire (28,6 ko - 2 pages - Français)
Commission bancaire
Le ratio de solvabilité européen (35,2 ko - 3 pages - Français)
Commission bancaire
Année 1989
Bulletin de la Commission bancaire n° 1 – novembre 1989 (172,3 ko - 19 pages - Français)
Études du bulletin n° 1
Présentation générale et portée juridique des textes de la Commission bancaire (25,4 ko - 2 pages - Français)
Commission bancaire
Vers le Marché bancaire unique européen : Deuxième directive et ratio de solvabilité (37,5 ko - 3 pages - Français)
Commission bancaire
