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Passage à l'euro : documents de référence
Cette partie, d'ordre essentiellement historique, rassemble un ensemble de documents généraux sur le moment historique du passage à l'euro.
En premier lieu, figurent des documents généraux sur le passage à la monnaie unique en France.
Ensuite, viennent des documents portant sur des domaines parfois plus spécifiques qui peuvent servir de référence et dressent un bilan global du passage à l'euro, notamment lors du passage à l'euro fiduciaire.
Enfin, pour mémoire, sont présentés la procédure et les communiqués de 1998 relatifs à la procédure de fixation et l'adoption des taux de conversion irrévocables des parités.
Documents généraux sur le passage à l'euro en France :
- Questions / réponses sur le passage pratique à l'euro
- Annexes
- Généralisation de l'euro dans l'usage des instruments de paiement scripturaux (16 fiches)
- Règles d'arrondis
Autres documents pouvant servir de réference et dressant un bilan global du passage à l'euro dans les domaines suivants :
- Bilan à cinq mois du passage réussi à l'euro fiduciaire (mai 2002),
- Le passage pratique à l’euro en France : bilan et principaux enseignements (septembre 2002),
- L’impact à court terme sur les prix du passage à l’euro fiduciaire (septembre 2002),
- L'impact du passage à l'euro sur la circulation et la filière fiduciaires en France (novembre 2002),
- Évaluation du passage à l'euro fiduciaire en 2002
Pour mémoire, les procédures et communiqués ayant servi à organiser la fixation irrévocable entre les monnaies nationales et l'euro et son adoption :